Droit romain

Justitia (Mairie de Frankfort)

Le droit romain est, de toutes les législations de l'antiquité, non seulement la mieux connue, mais encore celle dont on peut le plus complètement suivre l'évolution de ses origines jusqu'à son déclin, en passant par une phase de brillant épanouissement. Aucune n'a été plus longtemps en vigueur, et n'a exercé une influence plus marquée sur la formation du droit moderne, et de là vient l'intérêt que présente son étude pour le jurisconsulte et pour l'historien.

A ses origines, le droit romain eut un caractère étroit et formaliste. Il était étroit en ce qu'il était fait exclusivement pour les membres de la cité (jus civile) ; il était formaliste, c'est-à-dire que l'adhésion à une opération juridique devait se manifester par des actes extérieurs et matériels. La plus ancienne source du jus civile fut la coutume, qu'une loi rendue dans des conditions particulière, la loi des Douze Tables, vint fixer. Le progrès du droit fut assuré à Rome, plus que par les lois et les plébiscites, par l'interprétation des jurisconsultes (responsa prudentium) et les édits des magistrats.

Justitia
Justitia

Parmi ces derniers, les préteurs surtout jouèrent un rôle considérable dans la transformation des institutions romaines. L'organisation artificielle de la famille romaine, le caractère exclusivement romain de la propriété, dite quiritaire, le formalisme des contrats et de la procédure, trouvèrent dans le droit prétorien des atténuations et des correctifs.

L'Empire, particulièrement sous les Antonins, fut l'époque la plus brillante de la jurisprudence romaine ; ce fut le temps des grands jurisconsultes, l'époque classique. Le droit romain est à son apogée ; bien que reposant toujours sur les solides assises du jus civile, il s'est assoupli à toutes les nécessités de la pratique, et aux exigences de relations sociales plus étendues.

Les Romains ont connu à côté du jus civile un droit sans formes propres : le jus gentium, commun à tous les habitants de l'Empire.
Les lois et plébiscites disparaissent avec la liberté politique, et font place aux sénatus-consultes et aux Constitutions impériales. Puis, le droit étant unifié, arrive l'ère des codifications : codes Grégorien, Hermogénien, Théodosien, enfin la législation de Justinien (Code Digeste, Institutes, Novelles) des résultats déjà acquis par la pratique, a débarrassé le droit de son caractère archaïque.
Après Justinien, le droit romain fait place en Orient au droit dit " byzantin ". En Occident, les Barbares ont maintenu pour leurs sujets romains leurs lois personnelles. Il fallut la renaissance des études du droit romain, à partir du XIième siècle, pour l'amener à une mouture nouvelle. Durant tout le moyen âge, il resta la législation de toute une partie de la France : les pays de droit écrit.

Quoique le droit romain soit aujourd'hui une législation morte, c'est encore de ses doctrines que le droit moderne tient ses principes fondamentaux en diverses matières (propriété, servitudes, obligations, etc.)

❖ Bibliographie

Quelques autres livres pour approfondir ce sujet.


04-Jan-2021
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