Comices

Comices, nom masculin pluriel  (lat. comitia; de cum, avec, et ire, aller) qui désigne les assemblée du peuple, pour élire les magistrats, juger, etc.
Les assemblées du peuple à Rome ont été constituées par curies, par centuries et par tribus.
Les réunions étaient appelées contiones ou comitia. Les comices ne pouvaient être réunis que certains jours (dies comitialis), déterminés par les pontifes. On consultait les auspices avant la séance, et celle-ci était remise si les auspices étaient défavorables.
Le vote, d'abord public, devint secret au VIIe siècle de Rome.

❖ Comices par curies.

Ils étaient constitués par les trente curies qui étaient les divisions de la cité. Les plébéiens étaient primitivement exclus de ces assemblées. Les comitia curiata se réunissaient au Comitium, qui était une partie du Forum. Le vote se faisait curiatim (par curie), et, dans chaque curie, viritim (par homme). Les principales attributions des comices curiates étaient de confirmer les lois votées par le sénat (leges curiatae), de décider la guerre, d'élire le roi et de lui conférer l'imperium; ils accordaient et retiraient le droit de cité, et statuaient sur les abrogations. Enfin, les testaments se faisaient devant les comices (calatis comitiis). Le rôle des comices par curies devint de plus en plus restreint, et, sous Cicéron, leurs attributions furent confiées à trente licteurs.

❖ Comices par centuries.

Cette forme d'assemblée a eu pour base la division des citoyens en classes et en centuries. Quoique comprenant l'ensemble des citoyens, cette assemblée fut, au début, aristocratique. Chaque centurie avait un suffrage formé par la majorité des voix des individus qui la composaient. Mais les equites et les citoyens de la première classe, c'est-à-dire les plus riches, disposaient à eux seuls de la majorité des suffrages. Les seniores, quoique moins nombreux, avaient le même nombre de suffrages que les juniores. Une réforme, que l'on place vers le IIIe siècle avant notre ère, modifia l'organisation des comices par centuries dans un sens démocratique. Ces assemblées se réunissaient au champ de Mars.
Mises en possession du droit d'élire les consuls, elles s'attribuèrent peu à peu la nomination des divers magistrats.
La compétence législative des comices centuriates fut de bonne heure partagée avec les comices par tribus. Au point de vue judiciaire, c'était devant les comices par centuries qu'était exercé le jus provocationis, qui était un appel contre les décisions des magistrats.

❖ Comices par tribus.

Pour les affaires de moindre importance, on convoquait le peuple par quartiers ou tribus, au Forum, sans distinction des riches et des pauvres.

❖ Concilia plebis.

Depuis la création du tribunat de la plèbe et de l'édilité (494 av. notre ère) les plébéiens organisés en corporation, avaient des réunions (concilia plebis, puis, dès 449, comitia tributa), élisaient leurs chefs, et votaient des décrets obligeant les membres de la corporation (plebiscita). Le lieu de réunion était le Forum. Le vote avait lieu tributim (par tribu), et dans chacune des tribus viritim (par homme). Au début, obligatoires seulement pour la plèbe, les plebiscita, votés dans les concilia plebis, eurent force de loi, depuis la loi Valeria Horatia, quand ils étaient ratifiés par le sénat. En 339 avant notre ère, la loi Publicia Philonis rendit la patrum auctoritas préalable pour les plébiscites ; la loi Hortensia  en -286 abolit même cette obligation.

❖ Bibliographie

Quelques autres livres pour approfondir ce sujet.


31-Mar-2021
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